L'éphémère département de :

Rhône-et-Loire
(1790-1793)

(Archives privées)

Le département de Rhône-et-Loire

(26 février 1790 - 12 août 1793)


Le document ci-dessus est la reproduction d'une carte tracée et coloriée0 à la main il y a près de deux siècles. Il s'agit du département de Rhône-et-Loire. C'est l'occasion de rappeler quelle fut la brève existence de cette entité administrative.

Le Lyonnais, Forez et Beaujolois : un ou deux départements ?

En décembre 1789. l'Assemblée constituante décide que la royaume sera partagé en départements - il y en aura 75 au minimum et 85 au maximum - qui remplaceront les anciennes provinces. Chaque département sera divisé en districts eux-mêmes subdivisés en cantons d'environ quatre lieues carrées.

Que vont devenir le Lyonnois, Forez et Beaujolois qui formaient jusque là, une seule généralité, celle de Lyon ? Il y a de fortes divergences suivant les régions :

La plupart des Foréziens souhaitent ne pas être subordonnés à Lyon. Ce serait un chef-lieu de département presque inaccessible - aucune route vraiment praticable ne relie Montbrison à Lyon - et ils redoutent la poids de la métropole rhodanienne.

L'histoire, particulièrement le long conflit entre les comtes de Forez et les archevêques de Lyon, a modelé le particularisme forézien. La géographie, surtout, plaide en faveur de deux unités administratives distinctes. Le Forez forme une région naturelle et Delandine (1) , député du Forez, a raison d'affirmer :

Le Forez est un vaste bassin coupé par la Loire, environné de montagnes de tous côtés. Ses limites sont marquées par les bornes immuables de la nature. (2)

Les Lyonnais sont évidemment partisans du département unique ainsi que les habitants de Saint-Chamond (4 100 habitants) et de Saint-Etienne (28 000 habitants). Ces villes industrieuses sont mieux reliées à Lyon par la route de Lyon au Haut-Languedoc. De plus Saint-Etienne s'oppose traditionnellement à la suprématie administrative de Montbrison qui ne compte que 4 400 habitants.

Les représentants du Beaujolais ne sont pas hostiles à un grand département, en tout cas ils ne veulent pas être coupés de Lyon. Ajoutons que les Annonéens revendiquent pour la département du Vivarais (l'Ardèche) le territoire du bailliage de Bourg-Argental.

En ce qui concerne les chefs-lieux de district il y a beaucoup de candidatures : Lyon, Villefranche, Montbrison, Saint-Etienne, Roanne. mais aussi Bourg-Argental (siège de bailliage), Charlieu, Saint-Bonnet-le-Château (siège du bailliage du Chauffour jusqu'en 1771), Feurs, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-Just-en-Chevalet, Saint-Symphorien en Beaujolais.


Constitution du département de Rhône-et-Loire

La Constituante tranche finalement en faveur des Lyonnais pour des motifs politiques. Il s'agit de balancer l'influence de la grande ville en lui adjoignant un vaste département.

Un seul département est donc créé avec les trois provinces sous la nom de Rhône-et-Loire. Le décret du 26 février 1790 précise :

L'assemblée de ce département se tiendra provisoirement dans la ville de Lyon, et alternera ensuite dans les villes de Saint-Etienne, Montbrison, Roanne et Villefranche ; à moins que les électeurs ne préfèrent d'en fixer définitivement la résidence.

Ce département est divisé en six districts, qui sont : la ville de Lyon, la campagne de Lyon, Saint-Etienne, Montbrison, Roanne et Villefranche. L'assemblée du district de la campagne se tiendra dans la ville de Lyon.
(3)

Sur la carte que nous présentons les chefs-lieux de district sont désignés par un bonnet phrygien surmontant une pique, les chefs-lieux de canton par un signe particulier (un barre surmonté d'un "x") le.chef-lieu de département par un petit drapeau.

Le document indique 71 cantons et non 73 comme le précise la décret du 26 février 1790. Le district de Montbrison qui correspond sensiblement à l'arrondissement actuel est divisé en 13 cantons (4).

Cantons du district de Montbrison (5)

(nous avons conservé l'orthographe de la brochure de 1790 )

Montbrison ville

Montbrison campagne [ 24 communes] :
Moingt, Saint-Thomas
Poncins, Savignieux
Lésignieux & ses Parcelles, Lérignieux
Champdieu, Chatel-Neuf
Pralong, Ecotay
Magnieu-Haute-rive, Marcilly
Bard, Saint-Paul-d'Uzore
Essertines, Chalain-d'Uzore
Mornand, Champs
Mont-Verdun, Verrières-sur-Ecotay
Précieux & Grézieux, Chambéon
Roche-sur-Montbrison

Sury-le-Comtal
[10 communes] :
Saint-Georges & Monsupt, Veauchette
Boisset-les-Mont-Rond, Saint-Romain-le-Puy
Craintillieu, Chalain-le-Comtal
L'Hôpital-le-Grand, Saint-Cyprien
Ugnias

Saint-Rambert-sur-Loire [9 communes] :
Saint-Just-sur-Loire, Andrézieu
Saint-Maurice-en-Gourgois, Chambles
Bothéon, Bonson
Veauche, Périgneux Miribel & Parcelles

Saint-Marcellin
[7 communes] :
La Chapelle-en-la-Faye, Luriecq
Saint-Prist & Boisset, Marols
Mont-Archer, Chenereilles

Saint-Jean-Soleymieux [4 communes] :
L'Advieu, Chazelles-sur- l'Advieu
Gumières

Saint-Bonnet-le-Château [9 communes] :
Estivareilles, Merle-Leniecq & Parcelles
St-Hilaire & Parcelles, Saint-Nizier
Usson, La Tourette
Roziers & ses Parcelles, Apinhac & ses Parcelles

Saint-Galmier [11 communes] :
Rivas, Marclopt
Cusieux, Chambœuf
Aveizieux, Meylieux & Mont-Rond
Chevrières, Saint-Cyr-les-Vignes
Saint-Médard ou Saint-Miard, Saint-Bonnet-les-Oulles

Chazelles-sur-Lyon [9 communes] :
Bellegarde, Virigneux
Grammont, Maringes
Chatelus, Saint-André-le-Puy
Viricelles, Saint-Denis-sur-Coise

Feurs [17 communes] :
Saint-Laurent-la-Conche, Rosiers
Sury-le-Bois, Valeilles
Jas, Pouilly-les-Feurs
Saint-Martin-l'Estra, Cottances
Panissières, Saint-Barthélemy-L'Estra
Salvisinet, Epercieux
Essertines, Sail-en-Donzy
Le Palais & Civen, Saint-Paul-d'Epercieux

Boën [19 communes] :
Marcoux, Sainte-Foy-en-Bussy
Saint-Sixte, La Bouteresse
Mizérieux, L'Hôpital-sur-Rochefort
Sainte-Agathe, Nervieux & Grénieux
Saint-Etienne-le-Mollard, Saint-Sulpice-en-Bussy
Saint-Laurent-en-Solore, Trelins & Leignieux
Bussy-Albieux, Cleppé
Arthun, Rochefort
Le Sail-de-Couzan, Sézai & Allieu

Saint-Georges-en-Cousan [7 communes] :
Sauvain, Saint-Just-en-Bas
La Côte-en-Couzan, Chalmazet
Palognieux, Saint-Bonnet-le-Couraux

Cervières et Noirestable [7 communes] :
Les Salles, Saint-Jean-la-Vestre
La Chambas, Saint-Jullien-la-Vestre
Saint-Didier & la Côte-en-la-Valla, Saint-Priest-la-Vestre

La carte porte trois routes concernant le Forez :

- La route de première classe de Paris en Provence par le Bourbonnais et Lyon (une des plus anciennes du royaume) qui passe à La Pacaudière et Roanne :

- La route de deuxième classe de Lyon au Haut-Languedoc par Brignais, Rive-de-Gier, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Firminy.

- La route de Roanne au Languedoc par Saint-Germain-Laval, Montbrison et Saint-Etienne (ne figure que le tronçon Montbrison-Saint-Etienne, le seul vraiment praticable).

Notons encore l'échelle établie en toises et la rose des vents qui porte encore une fleur de lys.

Formation provisoire du département de la Loire

L'insurrection fédéraliste de Lyon va entraîner le démembrement du département de Rhône-et-Loire. Créé pour un motif politique ce département va disparaître pour un autre motif politique. En 1793 Lyon se rebelle contre la Convention et cherche à gagner à la Contre-Révolution les régions voisines. Pour couper les insurgés Lyonnais des appuis qu'ils trouvent dans le Forez, principalement à Montbrison, les représentants en mission près de l'Armée des Alpes  prennent, le 12 août 1793, un arrêté créant le département de la Loire :

Considérant que l'administration de Rhône-et-Loire n'existe plus d'une manière légale... Considérant, enfin, que les lois ne peuvent être exécutées dans l'étendue d'un département dont le chef-lieu est déclaré en état de révolte, que la ci-devant Forez compose une partie très importante de ce département, que les circonstances actuelles exigent la séparation ou division du département de Rhône-et-Loire, que cette division est encore conforme aux principes qui veulent que les administrés soient rapprochés de leurs administrations, qu'il n'existe pas sans nécessité absolue des départements trop supérieurs par leur population aux autres, ont arrêté :

Article premier.
- Il y aura provisoirement un département composé des districts de Saint-Etienne, Montbrison et Roanne dont la population surpasse trois cents mille âmes.

Art. 2. - Ce département portera le nom de La Loire et le chef-lieu sera dans la ville de Feurs, jusqu'à ce que les administrés aient émis leur voeu sur son emplacement, sauf à augmenter le nombre des districts s'il y échet...
(6)

L'arrêté, pris à la Pape, au quartier général de l'armée des Alpes est signé de Dubois-Crancé, Sébastien de Laporte, Claude Javogues et Gauthier, de l'an 2e de la République une et indivisible.

La ville de Montbrisé fit la guerre à la liberté ; elle n'est plus...

En ce qui concerne Montbrison qui a suivi trop volontiers Lyon contre la Convention, Claude Javogues prend le fameux arrêté du 29 octobre 1793 qui ramène la capitale du Forez au rang d'une simple bourgade et mutile son nom :

Article premier. - Toutes les murailles et fortifications qui entourent la ville de Montbrisé seront rasées.

Art. 2. - Il sera élevé sur leurs débris une colonne portant cette inscription :

"La ville de Montbrisé fit la guerre à la liberté ; elle n'est plus".

Art. 3.
- Toute autorité constituée établie dans la ville de Montbrisé est supprimée.

Art. 4. - Le chef-lieu du district, l'administration, le tribunal et le bureau de conciliation sont fixés dans la ville de Boën ...
(7)

Javogues prend cet arrêté d'Armeville , ci-devant Saint-Etienne, la 8e jour de la 1ère décade du 2e mois de la République française une et indivisible.


Constitution définitive du département de la Loire

La 29 brumaire (19 novembre 1793) un décret de la Convention vient confirmer l'arrêté des représentants en mission, créant définitivement le département de la Loire avec Feurs comme chef-lieu. Les cantons de Belmont et Charlieu qui avaient été un moment rattachés à la Saône-et-Loire sont récupérés. Les trois districts du nouveau département correspondent sensiblement aux arrondissements d'aujourd'hui.

La temps des représailles s'éloigna un peu et le 11 prairial de l'année suivante (30 mai 1794). la Convention rétablit Montbrison comme chef-lieu de district, ceci malgré les protestations véhémentes des Boënnais.
A la fin de 1794, les administrateurs du département du Rhône tentent de faire rétablir la département de Rhône-et-Loire. Mais les Lyonnais ont moins de poids qu'en 1790 et leur tentative se heurte à l'opposition presque unanime des communes de la Loire (Saint-Etienne y compris, cette fois) et des Sociétés populaires. La Loire reste le 88e département de la République.

Enfin le 6 fructidor, an IV (23 août 1795), la Convention rétablit Montbrison dans ses prérogatives de chef-lieu de département. Le transfert est effectif le 26 fructidor (12 septembre). L'ancienne capitale des comtes de Forez sera pendant soixante ans le chef-lieu de la Loire au grand dam des Stéphanois.

La séparation progressive du Forez et du Lyonnais se poursuit lentement au cours des siècles. Un nouveau pas a été franchi, le 31 mai 1971, avec l'érection du diocèse de Saint-Etienne qui détache de l'ancien et prestigieux siège de Lyon les arrondissements de Saint-Etienne et de Montbrison.

Rhône-et-Loire, Loire, Lyon, Feurs, Montbrison : varier semble la destin de toutes les circonscriptions administratives car souvent pour établir leurs limites il y a divergence entre la politique et la géographie.

                                                                                                                                                      Joseph Barou
                                                                                                                                                  

(1) Antoine-François Delandine (Lyon le 6 mars 1756, + à Lyon la 5 mai 1820) : député du tiers état du Forez, avocat, bibliothécaire de la ville de Lyon, arrêté à Néronde et emprisonné à Lyon en 1793, acquitté, anobli par Louis XVIII.

(2) Archives parlementaires, tome XI, séance du 8 janvier 1790 ; cité par E. Brossard, Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française, tome 1, Saint-Etienne, 1904.

(3) E. Brossard, Histoire du département de la Loire pendant la Révolution Française, tome 1, Saint-Etîenne, p. 227.

(4) La carte porte 12 cantons pour le district de Montbrison, au lieu de 13. Il semble qu'il y ait eu une hésitation en ce qui concerne Saint-Galmier. Peut-être la carte a-t-elle été dressée alors que le découpage était encore en projet (avant la 26 février 1790).

(5) Liste des localités extraite de Département du Lyonnois, Forez et Beaujolois, brochure imprimée signée De Lachapelle et datée du 21 avril 1790, archives de la Diana.

(6) Cité par E. Brossard, Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française, Saint-Etienne, 1904, tome 2, p. 162.

(7) Cité par E. Brossard, Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française, tome 2, p. 241.

[extrait de Village de Forez n° 28, 1986]

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Timbre du département de Rhône-et-Loire



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textes et documentation
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16 février 2015